Mentions Legales

Informations légales

Le site www.kapalt.com est édité par la société Blockchain & Transformation utilisant le nom commercial Kapalt, Société par actions simplifiée dont le siège social est situé 46 rue Falguière 75015 Paris, et enregistrée au RCS de Paris sous le numéro de SIRET 839 126 026 00013. TVA intracommunautaire n°: FR43839126026.

Directeur de la publication du site : Marc Durand
Contact : [email protected]

Propriété intellectuelle

La reprise de tout ou partie du contenu du site (en particulier les articles et les pages) nécessite l’autorisation préalable de Kapalt. Le fait pour Kapalt de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites. Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Le site www.kapalt.com peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.